Quelle fiscalité s’applique à l’assurance vie après 8 ans ?

Au terme de 8 ans de détention, l’assurance vie gagne en avantages sur le plan fiscal. Grâce à des abattements spécifiques et une taxation allégée, vous avez la possibilité de retirer de l’argent sur votre contrat en limitant votre imposition. Que change ce cap des 8 ans pour la fiscalité de votre épargne ? Quels sont les gains imposables, et à quel taux ? Altaprofits vous explique en détail ces règles fiscales pour vous permettre d’exploiter au mieux les atouts de votre contrat d’assurance vie sur la durée.

Quels sont les avantages fiscaux d’une assurance vie de plus de 8 ans ?

Un produit d’épargne avantageux à long terme

L’assurance vie occupe une place prépondérante dans le paysage financier français. Produit d’épargne et de transmission, elle sait répondre aux principales préoccupations des épargnants. Elle constitue à la fois un moyen efficace pour faire fructifier vos revenus courants et un outil performant pour vous constituer des revenus futurs.

Le régime fiscal de taxation des gains capitalisés dans le cadre de l’assurance vie repose sur une incitation d’épargne sur le long terme. Il est en effet fondé sur une dégressivité de la fiscalité en fonction de l'âge du contrat. Celui-ci s’apprécie opportunément à partir de la date de souscription du contrat et non par rapport à la date des versements que vous avez effectués pour l’alimenter. Dans une perspective d’optimisation fiscale, il est ainsi conseillé de souscrire une assurance vie le plus tôt possible afin de prendre date.
 

Le cap des 8 ans et ses conséquences

Les sommes placées sur votre contrat ne sont jamais bloquées. Vous pouvez à tout moment, dès les premiers mois suivant la souscription, retirer tout ou partie de votre épargne. Mais le 8^e anniversaire de votre assurance vie vient marquer un tournant fiscal important.

En effet, à compter de cette échéance, les sommes retirées bénéficient :
 

• d’un abattement fiscal annuel sur les gains désinvestis ;
• d’une fiscalité allégée au-delà de cet abattement.
   

Bien utilisés sur une assurance vie de plus de 8 ans, ces avantages peuvent vous permettre d'effectuer régulièrement des retraits faiblement ou non imposés.

Qu’est-ce qui est imposable lors d’un retrait sur son assurance vie ?

Les moyens de retirer de l’argent sur son contrat

À l’encontre des idées reçues, l’assurance vie n’est pas un placement figé au cours des 8 premières années du contrat. Bien au contraire, c’est un produit apprécié pour sa liquidité. Vous pouvez tout à fait effectuer des retraits, appelés rachats, pour disposer sous quelques jours du montant dont vous avez besoin.

Une opération de rachat consiste en une sortie définitive, pendant la phase de capitalisation, d’une somme présente sur le contrat.

Deux formes sont possibles :
 

• le rachat partiel, consistant à retirer une partie seulement de l’épargne disponible. Le contrat poursuit son cours avec des capitaux rémunérés réduits. Vous pouvez ultérieurement décider de procéder à d’autres rachats ou à de nouveaux versements.
• le rachat total, consistant à retirer la totalité de l’épargne disponible. Il entraîne le dénouement du contrat et sa clôture définitive.

Bon à savoir : l'avance, une alternative au rachat

En cas de besoin temporaire de liquidités, il est également possible de demander une avance. Il s’agit d’un prêt consenti par l’assureur, garanti par l’épargne du contrat, et qui n’entraîne ni fiscalité ni perte de rendement sur les fonds investis. Pendant la durée de l’avance, les intérêts continuent d’être calculés sur la totalité du capital, comme si aucune somme n’avait été retirée. Ce mécanisme est particulièrement utile lorsque vous souhaitez préserver les avantages fiscaux de votre contrat tout en répondant à un besoin ponctuel de trésorerie.
 

En savoir plus :  Comment racheter ou transmettre son capital ?

Les sommes soumises à l’impôt en cas de rachat

Le fonctionnement d’une assurance vie repose sur le principe de capitalisation. Les sommes versées sur le contrat, appelées primes, sont placées sur des supports d’investissement plus ou moins risqués. Pendant toute la phase d’épargne, les gains générés sont réinvestis automatiquement, pour fructifier à leur tour, année après année. Par son effet « boule de neige », ce mécanisme permet d’accroître votre épargne investie pour constituer un capital toujours plus important.

En l’absence de rachats, les produits capitalisés sont provisoirement exonérés d’impôt sur le revenu. La taxation n’intervient qu’à l’occasion d’un retrait d’argent sur votre contrat. Les sommes récupérées sont composées d’une fraction de capital, correspondant au montant de vos primes versées, et d’une fraction de gains qu’elles ont générés.

Ces gains, aussi appelés plus-values ou intérêts, sont constitués par :
 

• les intérêts des fonds en euros, auxquels peuvent s’ajouter les participations aux bénéfices ;
• les plus-values et dividendes acquis sur les supports en unités de compte (UC) ;
• les bonus de rendement et d’éventuelles primes de fidélité.
   

Seuls les plus-values ou intérêts sont soumis à fiscalité. Les sommes que vous avez initialement versées ne sont jamais imposées lors d’un rachat.
 

Le calcul de la part plus-values ou intérêts taxables

Lorsque vous effectuez un rachat total, le montant des produits taxables est simple à déterminer. Il est égal à la différence entre le montant du capital atteint et le total des primes investies, à la date du rachat. En cas de rachat partiel, le montant des plus-values ou intérêts imposables est calculé au prorata.

Les formules de calcul sont ainsi les suivantes :
 

• en cas de rachat total :

Plus-values ou intérêts  = valeur de rachat total du contrat - total des versements effectués (bruts de frais)
 

• en cas de rachat partiel :

Plus-values ou intérêts  = rachat partiel - [total des versements x (rachat partiel / valeur de rachat total du contrat)]

Exemple

Vous avez versé un total de 20 000 € sur un contrat qui a atteint une valeur de 30 000 €.

En cas de rachat total : le montant des plus-values ou intérêts imposables est de 30 000 – 20 000 = 10 000 €.

En cas de rachat partiel d’un montant de 6 000 € : le montant des plus-values ou intérêts imposables est de 6 000 – (20 000 x 6 000 / 30 000) = 2 000 €

Comment fonctionne la fiscalité d’un contrat après 8 ans ?

Le régime fiscal des rachats en assurance vie est encadré par l’article 125-0 A du Code général des impôts (CGI). Il précise les modalités d’imposition et ses allègements, passé le cap anniversaire des 8 ans de souscription. Grâce au cumul de ces dispositions, la fiscalité d'un contrat d’assurance vie devient bien plus favorable que pour la plupart des autres placements financiers.

Un abattement fiscal annuel

Les produits taxables issus d’un rachat après 8 ans bénéficient d’un abattement annuel avant soumission à l’impôt sur le revenu.

Cet abattement s’applique dans la limite de :
 

• 4 600 € pour les contribuables célibataires, divorcés ou séparés, veufs ;
• 9 200 € pour les contribuables mariés ou pacsés soumis à imposition commune.
   

Lorsque le montant des plus-values ou intérêts perçus après rachat est inférieur au plafond d’abattement, aucune imposition n’est due. Lorsque les gains dépassent ce seuil, l’imposition est établie après déduction de l’abattement.

Exemple

Vous faites un rachat de 15 000 € dont 5 000 € de gains. 

Si vous êtes marié et soumis à imposition commune, vous ne serez pas soumis à imposition (car 5 000 < 9 200). 

Si vous êtes célibataire, vous serez imposé uniquement sur 5 000 – 4 600 = 400 €.

Cet avantage fiscal n’est accordé qu’une seule fois par année civile et se calcule sur l’ensemble des gains récupérés, tous contrats confondus. Dans le cas où l’abattement n’a pas été entièrement utilisé, l’excédent ne peut être ni restitué, ni reporté sur les revenus de l’année suivante.

Une imposition variable selon la date de versement

Avec l’instauration de la « flat tax », la loi de finances pour 2018 a eu un impact notable sur la fiscalité de l’épargne en France, et de l’assurance vie en particulier. Cette réforme avait pour objectif de simplifier et d’harmoniser l’imposition des revenus du capital hors immobilier.

Avant son application, chacun des produits issus de l’épargne (intérêts, dividendes, plus-values mobilières) était soumis à des régimes fiscaux différents. L’assurance vie, pour sa part, obéissait à un système basé sur le choix entre une imposition au barème de l’impôt sur le revenu (IR) ou au prélèvement forfaitaire libératoire (PFL). Cette dernière option prévoyait déjà des taux dégressifs selon l’ancienneté du contrat.

Depuis le 1er janvier 2018, les produits générés par les primes versées à compter du 27 septembre 2017 sont, sauf option pour l’imposition au barème, soumis au prélèvement forfaitaire unique (PFU) au taux global de 30 %, réparti comme suit :
 

• 17,2 % au titre des prélèvements sociaux ;
• 12,8 % au titre de l’impôt sur le revenu.
   

Les produits issus de versements antérieurs à cette date restent soumis à l’ancien régime fiscal, selon l’ancienneté du contrat et les options exercées.

Pour l’assurance vie, la réforme a toutefois maintenu l’avantage de l’abattement annuel et de la réduction du taux d’imposition au-delà de 8 ans, mais en introduisant la création d’un plafonnement pour en bénéficier. Cette nouvelle fiscalité s’applique uniquement aux produits générés par les primes versées à partir du 27 septembre 2017 (date de présentation du projet de loi de finances pour 2018 au Conseil des ministres).

La fiscalité actuelle des contrats d’assurance vie en cas de rachat s’articule ainsi autour de cette date charnière. Selon que les primes ont été versées sur votre contrat avant ou après cette date, les gains générés seront soumis à l’ancienne fiscalité ou au nouveau régime du PFU.

Quels sont les taux appliqués sur les produits imposables après 8 ans ?

La taxation des produits issus des primes versées avant le 27/09/2017

Après 8 ans, les gains générés par les primes versées avant le 27 septembre 2017 conservent le régime antérieur à la réforme de 2018, plus souple et souvent plus avantageux.

Lors d’un rachat, deux possibilités s’offrent alors à vous :
 

• le barème de l’impôt sur le revenu, appliqué par défaut. Les gains sont intégrés à vos revenus imposables, après application de l’abattement annuel de 4 600 € (personne seule) ou 9 200 € (couple). Votre impôt est alors calculé en fonction de votre taux marginal d’imposition. Ce choix est intéressant si vos revenus sont modestes ou si vous bénéficiez d’autres dispositifs de réduction d’impôt.
• le prélèvement forfaitaire libératoire (PFL), sur option volontaire. Les produits sont imposés au taux de 7,5 % sur la part excédant l’abattement annuel. Les prélèvements sociaux de 17,2 % s’appliquent dans tous les cas. La taxation totale s’élève ainsi à 24,7 % au-delà des abattements.

La taxation des produits issus des primes versées depuis le 27/09/2017

Les produits issus des primes versées à compter du 27/09/2017 sont soumis par défaut au régime du PFU, avec la mise en œuvre d’un critère supplémentaire. Le taux d’imposition dépend en effet d’un nouveau seuil correspondant au montant des primes investies sur l’ensemble de vos contrats d’assurance vie. Il s’agit plus précisément du montant total des primes versées depuis la souscription, déduction faite des éventuels rachats, hors produits capitalisés. Ce seuil est fixé à 150 000 € par assuré et s’apprécie au 31 décembre de l’année précédente.

Exemples 

1 - La valeur de l’encours sur votre assurance vie est de 160 000 €, composé de 149 000 € de primes versées et de 11 000 € de gains capitalisés. Le seuil de 150 000 € n’est pas atteint. 

2 – Vous détenez deux contrats d’assurance vie souscrits auprès de deux assureurs différents. Vous avez versé 80 000 € de primes sur chacun d’eux. Le seuil de 150 000 € est dépassé.

Dans le cadre du PFU, l’imposition au titre de l’IR après abattement fiscal s’applique dès lors comme suit :
 

• 7,5 % pour la part des gains générés par les versements inférieurs ou égaux à 150 000 € ;
• 12,8 % pour la part des gains générés par les versements excédant le seuil de 150 000 €.
   

Les prélèvements sociaux (PS) au taux de 17,2 % viennent toujours s’ajouter en complément.

Tableau récapitulatif de la fiscalité après 8 ans

* Pour la seule fraction des produits dépassant ce seuil, la fraction inférieure restant imposée au taux réduit.

Les cas exceptionnels d’exonération

Quelles que soient la durée du contrat et la date d’investissement des primes, certaines situations donnent lieu à une exonération d’impôt sur les revenus de votre épargne.

Cette exception s’applique lorsque votre demande de rachat fait suite à l’un des événements suivants vous concernant ou concernant votre conjoint ou partenaire de Pacs :

• le licenciement suivi d'une inscription comme demandeur d'emploi ;
• La mise en retraite anticipée ;
• La cessation d'une activité non salariée résultant d'une liquidation judiciaire ;
• Une invalidité de 2^e ou 3^e catégorie.

Pour bénéficier de cette exonération, le rachat doit intervenir au plus tard le 31 décembre de l’année qui suit l’événement générateur, justificatifs à l’appui. À noter que les prélèvements sociaux sur les gains restent dus, sauf en cas d’invalidité.

Quelles sont les stratégies pour optimiser son contrat après 8 ans ?

Véritable atout de l’assurance vie, la fiscalité allégée de votre contrat au-delà de 8 ans peut être mise à profit de façon pertinente. En utilisant les abattements annuels et en adaptant vos choix fiscaux à votre situation, vous pouvez organiser une stratégie efficace de rachats progressifs. Nous vous proposons quelques pistes pour tirer profit de ces avantages.

Une utilisation judicieuse des abattements annuels

Après 8 ans de détention, votre contrat d’assurance vie vous permet de bénéficier de l’abattement annuel de 4 600 € ou 9 200 € selon votre situation familiale. Cet abattement étant renouvelable, vous pouvez donc percevoir, chaque année, des revenus défiscalisés (sauf prélèvements sociaux). Il suffit d’effectuer des rachats partiels tous les ans en veillant à ce que la part des gains ne dépasse pas le montant de l’abattement auquel vous avez droit. En récupérant ainsi votre épargne de manière progressive, vous minimisez l’impact fiscal tout en gardant votre contrat actif et le bénéfice de sa durée de détention.

Bon à savoir :

Si vous envisagez un retrait d’argent plus conséquent, vous pouvez optimiser sa fiscalité en le répartissant entre la fin d’une année et le début de l’année suivante. En opérant deux rachats distincts sur des années civiles différentes, vous bénéficiez alors de l’abattement à deux reprises. Cette manœuvre astucieuse peut alléger votre fiscalité si vous avez un projet important à financer.

Une adaptation de sa stratégie fiscale à ses projets de vie

L’assurance vie est un placement souple qui peut s’ajuster à l’évolution de vos besoins. Cet avantage s’accompagne d’un cadre fiscal favorable sur la durée, ce qui en fait un excellent outil de gestion financière dans le temps. Vous pouvez ainsi mobiliser votre épargne progressivement, sans remettre en cause l’intérêt fiscal du contrat.

La mise en place de rachats programmés, proposée par la majorité des assureurs, est un moyen adapté à une telle stratégie. Elle permet de planifier des retraits automatiques selon un rythme (mensuel, trimestriel, semestriel ou annuel) et un montant que vous déterminez.

Ce dispositif présente plusieurs avantages :

• une régularité des revenus, utile pour compléter vos revenus existants de façon stable, au moment de la retraite par exemple;
• une optimisation fiscale, en évitant l’imposition de vos gains grâce à l’abattement annuel. Votre assureur pourra effectuer les simulations nécessaires pour que le montant des gains annuels récupérés reste dans les limites de l’abattement.
• un suivi facilité grâce à la programmation des versements matérialisée par un échéancier. La gestion de votre contrat s’en trouve simplifiée.

Le choix de l’arbitrage entre PFU et IR

Lorsque vous effectuez un rachat, vous avez toujours le choix entre deux modes d’imposition des intérêts : prélèvement forfaitaire (PFL ou PFU) ou imposition au barème progressif de l’impôt sur le revenu (IR). 

Depuis l’entrée en vigueur de la flat tax le 27 septembre 2017, les intérêts générés par les versements effectués à compter de cette date sont soumis par défaut au Prélèvement Forfaitaire Unique (PFU). Toutefois, pour les versements antérieurs à cette date, l’ancien régime du Prélèvement Forfaitaire Libératoire (PFL) peut s’appliquer, selon l’ancienneté du contrat. 

Dans tous les cas, vous pouvez opter pour l’imposition au barème progressif de l’IR au moment de votre déclaration annuelle de revenus, si cela se révèle plus avantageux. Cette option, valable pour l’ensemble des revenus de capitaux mobiliers perçus dans l’année (intérêts, dividendes, assurance vie…), est globale et irrévocable pour l’année concernée. 

L’intérêt de cette option dépend de votre taux marginal d’imposition (TMI) retenu par l'administration fiscale. Pour rappel, l’IR est calculé selon un barème progressif découpé en cinq tranches dotées d’un taux d’imposition différent (0 %, 11 %, 30 %, 41 % et 45 %). Si vous êtes non imposable, le choix du barème de l’IR est sûrement plus avantageux. Dans les tranches supérieures, le PFU est souvent plus intéressant dès lors qu’il s’applique à taux réduit sur un contrat de plus de 8 ans. L’arbitrage se doit ainsi d’être réfléchi en fonction de votre situation familiale et de vos revenus globaux.

Exemple :

Votre contrat d’assurance vie a plus de 8 ans et vous avez versé moins de 150 000 € de primes, après le 27 septembre 2017, tous contrats confondus. Dans ces conditions, le PFU est de 24,7 % (7,5 % IR + 17,2 % PS). Vous effectuez un rachat dégageant 1 000 € de revenus taxables après abattement. 

Si vous êtes non imposable et que vous optez pour l’IR, vous n’êtes redevable que de 17,2 % de prélèvements sociaux, soit 172 €, contre 247 € avec le PFU. Si votre TMI est de 11 %, l’imposition au barème représente 11 % d’IR + 17,2 % de PS = 28,2 %, soit 282 €, contre 247 € avec le PFU.

Le PFU devient légèrement plus favorable. À partir de la tranche de TMI à 30 %, avec l’ajout des 17,2 % de prélèvements sociaux, le PFU à 24,7 % devient très nettement plus avantageux. 

La fiscalité de l’assurance vie après 8 ans peut devenir un véritable levier si vous savez bien l’utiliser. Une analyse de votre situation vous permettra de bien organiser vos rachats en fonction de vos projets et objectifs patrimoniaux. N’hésitez pas à utiliser nos outils en ligne ou à contacter un conseiller pour des explications ou un conseil personnalisé.