- Accessible dès 100€
- 0€ de frais (entrée, versement, arbitrage, rachat)
- 100% digital(1)
- 1 fond en euros et 613 unités de compte (Actions, ETF, OPCVM...)
- Disponible en gestion libre et en gestion pilotage retraite
Découvrez le fonctionnement de votre contrat Titres@PER
ADHESION
L’adhésion au contrat Titres@PER est possible dès 100€ et pour une durée viagère.
L’adhérent est :
- Une personne physique majeure et mineure, résidant fiscalement en France,
- Une personne membre de l’association CERENA (l’inscription sera réalisée lors de l’adhésion au contrat),
- Une personne salariée et à jour du paiement de ses cotisations dues au titre des régimes obligatoires (vieillesse et maladie),
- Une personne âgée de moins de 70 ans
Versement
Un versement est un apport de sommes d'argent au sein de vos contrats de manière ponctuelle (versement libre complémentaire) ou régulière à des périodes établies par vos soins (versement libre programmé).
| Versement initial minimum | 100€ |
| Versement complémentaire minimum | 100€ |
| Versement libre programmé | 75€ par mois, 225€ par trimestre et 900€ par an (date de prélèvement : dans les 5 jours suivant la date d'échéance de versement) |
| Minimum par support | 25€ (hors ETF et titres vifs), 500€ pour les ETF, 500 € et 2 parts pour les titres vifs. |
| Date de valeur | J+1 ouvré |
| Frais | 0% |
| Mode de règlement | prélèvement ou chèque |
Message d'information
Certains supports (SCPI, OPCI, actions…) peuvent supporter des frais d’entrée et des frais de transactions.
Arbitrages
| Montant minimum | 500€ |
| Solde minimum après arbitrage | 25€ (hors ETF et titres vifs), 500€ pour les ETF, 500 € et 2 parts pour les titres vifs. |
| Date de valeur | J+1 ouvré (si la demande est réceptionnée avant 12h. Cas particulier pour les ETF et actions.) |
| Frais | 0% |
Message d'information
Certains supports (SCPI, OPCI, actions…) peuvent supporter des frais d’entrée et des frais de transactions.
LES OPTIONS DE GESTION ET PREVOYANCE
L'investissement progressif
Cette option permet d’orienter progressivement tout ou partie de son capital en fonds en euros vers d’autres supports, en réalisant des arbitrages programmés mensuels, trimestriels, semestriels ou annuels.
| Montant du transfert | minimum 300€/mois depuis le fonds en euros |
| Nombre d'arbitrages mensuels successifs | 6, 9, 12, 18 ou 24 |
| Support de désinvestissent | fonds en euros |
| Support de réinvestissement | une ou plusieurs unités de compte proposées dans le contrat |
| Périodicité | le premier mardi de chaque mois |
| Frais | 0% |
L'arbitrage automatique des plus-values
Cette option permet de sécuriser les plus-values en cas de hausse de la valeur des supports sélectionnés. Si le capital net investi sur ces supports réalise une plus-value fixée par le souscripteur, la plus-value constatée est alors transférée sur un ou deux support(s) sécuritaire.
| Montant minimum sur le contrat | non communiqué |
| Montant minimum de l'arbitrage | 600€ |
| Seuil de moins-value | au choix (minimum de 10%) sur les supports sélectionnés |
| Périodicité | le dernier jour ouvré de chaque semaine |
| Support de sécurisation | fonds en euros |
| Frais | 0% |
Message d'information
Les options de gestion ne s’appliquent qu’en gestion libre et peuvent être mises en place à tout moment.
LES OPTIONS DE PRÉVOYANCE
Garantie « Exonération en cas d’arrêt de travail »
Engagement pris par l’assureur, en cas d’arrêt de travail de l’adhérent, de prendre en charge les versements programmés correspondant à la période d’arrêt de travail après un délai de franchise. Cette garantie est aussi appelée garantie « exonération ».
| Accessibilité | pour les TNS uniquement |
| Montant couvert | montant des versements programmés déductibles (154 bis ou 154 bis 0-A du CGI) sous réserve d'acceptation par l'assureur Swiss Life |
| Frais | 3% HT x cotisation totale |
Garantie plancher décès
Pour les supports en unités de compte, engagement pris par l’assureur afin que la prestation en cas de décès, bien qu’indexée sur la valeur des unités de compte, ne soit pas inférieure à un niveau déterminé (niveau plancher).
| Accesibilité | à l'adhésion |
| Âge minimum pour y adhérer | 18 ans |
| Âge maximum pour y adhérer | 75 ans |
| Montant couvert maximum | 75 000€ |
| Frais | modalités de calcul dans la notice |
TRANSFERT
Le transfert est une opération permettant de transférer vos droits individuels vers un autre contrat.
Indemnités de transferts :
1% de la valeur du compte de retraite au cours des 5ères années d’adhésion, néant au-delà de 5 ans.
Modalités de transfert : Disponibles auprès de nos conseillers.
SORTIE DU CONTRAT
L’objectif du contrat Titres@PER est de vous constituer une retraite supplémentaire par capitalisation. Vous pourrez disposer de votre épargne dès l’âge légal de la retraite de trois façons :
- Capital libéré en une fois
- Capital libéré de manière fractionné
- Rente viagère
Message d'information
Certains supports (SCPI, OPCI, actions…) peuvent supporter des frais d’entrée et des frais de transactions.
LES RENTES POSSIBLES
4 choix de rente de référence
- Rente à vie simple,
- Rente à vie non réversible, avec annuités garanties (maximum espérance de vie à la date de liquidation des droits -5ans),
- Rente à vie réversible (30% à 100%),
- Rente à vie réversible avec annuités garanties.
Barème de conversion des droits individuels en rentes
Le taux de conversion des droits individuels constitués en rente viagère est défini en fonction des bases techniques suivantes :- Taux technique : 0%.
- Table de mortalité : TGF05 au 01.10.2019
- Arrérage de rente : 3% de chaque arrérage de rente.
2 options complémentaires sur les rentes de références
- Indexation de la rente de référence (2% par an),
- Rente à paliers croissant et décroissant (+/- 50% après 3 ou 10 ans de versement de la rente).
Titres@PER est un contrat d’assurance vie de groupe à adhésion individuelle et facultative, libellé en unités de compte et en euros. Le contrat est souscrit par l’association CERENA pour le compte de ses adhérents auprès de SwissLife Assurance et Patrimoine - SA au capital de 169.036.086,38 € - Entreprise régie par le Code des Assurances 341 785 632 RCS Nanterre — le siège social est situé 7, rue Belgrand 92300 Levallois-Perret.
*Offre valable pour une première souscription, par un nouveau client Altaprofits, au contrat d’assurance vie de groupe à adhésion individuelle et facultative Titres@PER, réalisée entre le 16 octobre 2023 et le 31 décembre 2023 (date de réception de la demande d’adhésion complète faisant foi) et accompagnée du coupon de l’offre, sous réserve d’acceptation par Altaprofits. L’investissement sur le contrat Titres@PER devra être au minimum de 5 000€ nets afin de percevoir 200€ de prime de bienvenue. Pour obtenir le bonus de 100€ supplémentaire, le client opte pour la mise en place de versements programmés de 75€ minimum par mois.La prime sera versée par Altaprofits sous la forme de bons d’achat multi-enseignes dans un délai de 2 mois suivant la fin de l’opération. Offre non cumulable avec d’autres opérations promotionnelles ou de parrainage en cours. La valeur des supports investis en unités de compte n’est pas garantie et peut évoluer à la hausse ou à la baisse en fonction de l’évolution des marchés financiers. En cas de réception d’un dossier incomplet au-delà de la période promotionnelle, Altaprofits ne procédera pas au versement de la prime.
(1) Souscription en ligne non proposée dans certains cas : mineurs, majeurs protégés, non résidents...
(2) Taux nets de frais de gestion et hors prélèvements sociaux et fiscaux.
(3) Part moyenne calculée mensuellement.
(4) Les encours sont calculés par foyer fiscal.
Document publicitaire dépourvu de valeur contractuelle.